CONDITION GÉNÉRAL DE VENTE

Les conditions ;

1/ Contrôle client du panier reçu à la livraison

1.6 La composition est susceptible de changer au dernier moment


Dans le cas ou la qualité d'un produit fasse défaut (Bio Culture étant le seul juge) ou dans le cadre de problème d'arrivage. Nous rappelons que cela fait partie de l'esprit «Panier Bio».

Livraison

La livraison est gratuite à partir de 20 euros. Pour un montant de commande inférieure, il faut ajouter un frais de livraison de 4 euros.


Il en est de même si « Bio Culture » ne peut accéder à l'immeuble en raison d'un code qui n'aurait pas été spécifié au moment de la passation de commande par internet et que le client n'est pas joignable par téléphone au moment de la livraison. Le fait de ne pas réceptionner les produits ne peut, en aucun cas, être assimilé à l'exercice implicite d'un droit de rétractation.

Le droit de rétractation n'est pas applicable suivant l'article L 121-21-8 du code de la consommation, pour les produits très périssables tels que le fruit et légume.

 

ACCESSIBILITÉ

À votre service

Paragraphe de votre politique d'accessibilité. C'est l'endroit idéal pour expliquer à vos visiteurs comment vous maintenez le contenu de votre site convivial et accessible. Ajoutez-y votre numéro de téléphone et votre adresse e-mail afin que vos visiteurs vous contactent s'ils rencontrent des problèmes sur votre site.

 

En vertu du paragraphe § 19 de la loi sur les petites entreprises, nous ne prélevons pas et n'affichons pas la TVA.

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